– SIG et cartographie (logiciels libres)
– Création de base de données,
– Prélèvements sur le terrain hors prélèvements biologiques (sous-traités)
– DT / DICT pour les expertises réseaux,
– reportage photographique,
– expertise pédologique.
Pour les dossiers simples et présentant peu d’enjeux, une étude paysagère peut être réalisée. Si les enjeux sont complexes (présence d’un centre-bourg, proximité de sites classés/inscrits), une sous-traitance avec un paysagiste sera proposée.
Autorisations environnementales et dossiers réglementaires
Ces prestations recoupent l’ensemble des dossiers réglementaires relatifs au code de l’environnement : dossiers « loi sur l’eau », études d’impact, évaluation cas par cas… Dans le détail, vous trouverez ci-dessous la liste des prestations type déjà réalisées :
– implantation de parcs photovoltaïques au sol ou flottants
– projets de développement hydroélectricité, renouvellement de concession et d’autorisation
– zones d’aménagement concertées, zones d’activités, développement urbain, implantations industrielles
Les rubriques « loi sur l’eau » prises en charge sont les suivantes :
-prélèvements : agricoles et industriels, définition des débits minimums biologiques
– rejets : industriels et station d’épuration, rejets d’eaux pluviales
– imperméabilisation des sols
– petite hydroélectricité, restauration de seuils
– restauration de berges, aménagement de cours d’eau, destruction de frayères,
– modification profil en long et en travers
– régularisation de plan d’eau pour l’irrigation et arasements d’ouvrages
– pisciculture
– incidences zones humides : délimitation (pédologie), fonctionnalité (méthode OFB) et compensations
– aménagements portuaires
– DMB, Carhyce, Syrah, transport solide et dynamique fluviale
–
Expertise zones humides
Les prestations zones humides ont pour objet de délimiter les zones humides, d’en définir les fonctionalités et de proposer des mesures ERC en cas d’impact significatif :
– dérisquage zones humides préalable aux projets d’aménagement
– délimitation des zones humides sur critères pédologiques et floristiques *
– définition de la fonctionnalité des zones humides selon méthode OFB mise à jour
– propositions de mesures d’accompagnement, de gestion, ou de mesures compensatoires
* Seule les prestations d’expertises floristiques sont sous-traitées
Suivi de chantiers
Accompagnement des porteurs de projet dans le cadre de leurs plans de gestion, de l’application des mesures compensatoires ou du suivi de chantier :
– réunion hebdomadaire de chantier pour les consignes environnementales, contrôle des opérations
– piquetage et délimitation des zones d’intervention, calage des procédures chantier avec les responsables d’équipe
– application des procédures définies dans le plan de gestion ou les mesures compensatoires / mesures d’accompagnement
– Conseil et formation aux entreprises pour mettre en place un code de bonne pratique et pour la prise en compte des enjeux environnementaux et réglementaires
– Assistance au maître d’ouvrage pour les échanges avec le services administratifs
Plans de gestion et programmes
A destination des collectivités ou des porteurs de projet avec des obligations de mesures compensatoires, les plans de gestion visent à programmer et chiffrer les actions à mettre en oeuvre. Les compétences mobilisées peuvent également être déployées pour l’accompagnement des documents cadres.
– plans de gestion milieux naturels, cours d’eau, plan d’eau et zones humides dans le cadre de milieux à préserver ou de mesures de compensation
– participation à l’élaboration de SAGE sur les critères ouvrages, débits d’étiages, ressources en eaux et prélèvements, zones humides et qualité de l’eau
– évaluation environnementale de SCOT, PLU, PLUi
– programmation et bilan de contrats territoriaux
– Développement des outils de communication : vulgarisation, supports iconographiques, définition des sites d’implantation et des supports de communication
